Les conditions d'utilisation

Les conditions générales d'utilisation et de fonctionnement de liste-cadeaux

Conditions Générales d'Utilisation révisées en date du 1er décembre 2017

Merci de prendre connaissance de ces conditions d'utilisation avant d'accéder aux pages de ce site

1 - Concept et description du service

Liste-cadeaux.com est un concept simple et gratuit qui vous permet d'élaborer et d'enregistrer des listes de suggestions ou d'idées cadeaux à destination de la famille, des proches ou des amis, à l'occasion d'un mariage, d'un anniversaire ou d'une naissance. Les occasions d'utiliser liste-cadeaux.com sont innombrables !

A qui sont destiné les listes de cadeaux ? et qui peut les visualiser ?

Les listes-cadeaux peuvent etres trouvées sur le site lorsqu'un internaute fait une recherche sur un nom de famille ou sur une adresse email. Si vous voulez restreindre la visibilité d'une liste vous pouvez sélectionner une option « PRIVEE » et définir un code de visite. Les visiteurs devront alors, pour consulter la liste, posséder le code et le saisir dans un champ prévu à cet effet pour consulter les éléments composant la liste.
Liste-cadeaux.com vous permet également de diffuser vos listes aupres de votre entourage en envoyant des courriels ou, très prochainement des SMS.
Liste-cadeaux.com est gratuit et n'est liée à aucun site marchand. Il n'y à aucune obligation d'achat. Liste cadeaux ne repose pas sur la diffusion de produits, ni sur la diffusion de marques ou de distributeur.

La consultation des listes se fait à titre indicatif et permet aux visiteurs de s'en inspirer.
Les visiteurs peuvent enregistrer des « options achat cadeaux » afin de limiter les possibilités de doublons.
La personne qui à enregistré une option est invitée à le confirmer par mail afin de valider cette option.

2 - Loi applicable

Le contenu et le fonctionnement de ce site sont régis par les lois françaises.

3 - Confidentialité

Les fichiers contenants vos informations personnelles qui font l'objet d'un traitement informatisé sur ce site ont étés déclarés a la Commission Nationale Informatique et Liberté (récépissé de déclaration CNIL n° (encours)). En application de la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'acces, d'opposition et de rectification de données vous concernant.
Vous pouvez à tout moment exercer ce droit en adressant votre demande par écrit ou en cliquant ici.

4 - Contenu du site

liste-cadeaux.com ne peut etre tenu pour responsable de l'exactitude, de l'actualisation et de l'exhaustivité des informations, en l'occurrence des éléments, découlant de l'enregistrement par les différents internautes de leurs listes de suggestions et d'idées de cadeaux. La modération du site doit en principe palier à d'éventuelles informations farfelues, incohérentes ou disgracieuses.

5 - Utilisation du site

Le site liste-cadeaux.com est ouvert à tous. Son utilisation est gratuite et sans obligation d'achat aupres de quelques marques, sites marchands ou organismes que se soit.
Liste-cadeaux.com se réserve la faculté de résilier les listes ou les Comptes Listes dans le cas d'une utilisation frauduleuse ou contraire aux bonnes meurs.

6 - Propriété intellectuelle

Ce site, ainsi que tous les éléments le composant (notamment textes, photographies, vidéos, marques, etc., constituent une Ouvre de l'esprit au sens des articles 112-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle, relevant en tant que telle de la législation française et internationale sur la Propriété Littéraire et Artistique. La copie de pages du site sur quelques supports que ce soit (y compris disque dur), est autorisée à des fins privées uniquement.

En conséquence, toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant, à des fins commerciales, sans le consentement préalable et écrit de TEL'S iSialyS est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale du contrefacteur.

Les droits afférents aux films publicitaires ainsi qu'aux oeuvres musicales inclues dans ces films, sont réservés au profit du propriétaire de l'enregistrement de l'oeuvre concernée.

7 - Questions

Si vous avez des questions relatives à ces conditions générales d'utilisation et de fonctionnement merci de nous contacter par mail à ou de nous envoyer vos commentaires à :

  • TEL'S iSialyS